Conditions générales d'utilisation

Termes et conditions générales

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Cookies

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Licence

Sauf indication contraire, Marie-Eline Chevance EI et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du matériel présent sur marielineseo. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder à partir de marielineseo pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions fixées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier des éléments provenant de marielineseo.
  • Vendre, louer ou concéder une sous-licence pour le matériel provenant de marielineseo.
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  • Redistribuer le contenu de marielineseo

Le présent accord prend effet à la date des présentes.

L'établissement d'hyperliens vers mon contenu

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers mon site web sans autorisation écrite préalable :

  • Les agences gouvernementales ;
  • Moteurs de recherche ;
  • Organismes de presse ;
  • Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent créer des liens vers mon site web de la même manière qu’ils créent des hyperliens vers les sites web d’autres entreprises répertoriées ; etc…

Ces organisations peuvent créer des liens vers n’importe quelle page de mon site, vers des publications ou vers d’autres informations du site web, tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou le soutien de la partie liante et de ses produits et/ou services ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Je peux prendre en considération et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivantes :

  • les sources d’information communément connues des consommateurs et/ou des entreprises ;
  • les associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;
  • les distributeurs d’annuaires en ligne ;
  • les portails internet ;
  • les cabinets de comptabilité, d’avocats et de consultants ; et
  • les établissements d’enseignement et les associations professionnelles.

J’approuve les demandes de liens de ces organisations si je décide que : (a) le lien ne me donnerait pas une image défavorable de moi-même, de mon activité ou de mes entreprises accréditées ; (b) l’organisation n’a pas de dossier négatif avec moi ; (c) l’avantage que je retire de la visibilité de l’hyperlien compense l’absence de Marie-Eline Chevance EI ; et (d) le lien s’inscrit dans le contexte d’informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent établir un lien vers une page de mon site tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou l’aval de la partie liante et de ses produits ou services ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Si vous êtes l’une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers mon site web, vous devez m’en informer en envoyant un e-mail à Marie-Eline Chevance EI. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l’URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l’intention de créer un lien vers mon site web, et une liste des URL de mon site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations approuvées peuvent établir un hyperlien vers mon site web de la manière suivante :

  • Par l’utilisation de ma dénomination sociale ; ou
  • Par l’utilisation du localisateur de ressources uniforme vers lequel le lien est établi ; ou
  • Par l’utilisation de toute autre description de notre site web faisant l’objet d’un lien qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site web de la partie liante.

Aucune utilisation du logo ou d’autres illustrations de Marie-Eline Chevance EI ne sera autorisée pour la création de liens en l’absence d’un accord de licence de marque.

Suppression des liens de notre site web

Si vous trouvez un lien sur mon site web qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de me contacter et de m’informer à tout moment. J’examinerai les demandes de suppression de liens, mais je ne suis pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

 

Je ne garanti pas l’exactitude des informations figurant sur ce site web. Je ne garanti pas leur exhaustivité ou leur exactitude, et je ne promets pas non plus de garantir que le site web reste disponible ou que le matériel sur le site web est maintenu à jour.

Avis de non-responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, j’exclus toutes les représentations, garanties et conditions relatives à mon site web et à l’utilisation de ce site web. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne pourra :

  • limiter ou exclure ma ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;
  • limiter ou exclure ma ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
  • limiter l’une de mes ou de vos responsabilités d’une manière qui n’est pas autorisée par la loi applicable ; ou
  • exclure l’une de mes ou de vos responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité fixées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et pour violation d’une obligation légale.

 

Tant que le site web et les informations et services du site web sont fournis gratuitement, je ne suis pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.